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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS
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TOPKAPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPKAPI
DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS (SARL)

Numéro de dépôt :
1645046
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque TOPKAPI

Déposée le 13 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPKAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS domicilié(e) 194 Chemin de la Chapelle, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque TOPKAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPKAPI est expirée depuis le 13 février 2001.

DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS a également déposé les autres marques suivantes : D.S. HORTICOLE


DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS (SARL) - 194 Chemin de la Chapelle, 06250 MOUGINS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Fleurs naturelles; plantes d'ornement et les graines permettant de les multiplier